Etes-vous un pirate du monopole semencier ?

Depuis quelques années, les "grands esprits" se bousculent. Certains prétendent que désormais, monsieur-tout-le-monde n'aura plus le droit de cultiver son potager, d'autres que c'est la production de ses propres graines qui n'est plus autorisée, d'autres encore, que ce sont les échanges de ces graines entre cultivateurs, amateurs ou non, qui deviennent condamnables.

S'il est un dense brouillard entre ces affirmations et leur version réelle déformée, c'est bien un sentiment d'effroi qu'une telle restriction puisse s'être installée dans les mœurs qui plane dans les esprits même des plus avertis, faisant de l'agro-industrie un monopolitarisme totalitaire de la semence et du vivant. Mais d'où viennent ces rumeurs ? Qu'en est-il exactement ?

Il était une bonne foi, Kokopelli

Kokopelli est une association qui produit des semences potagères et aromatiques bios, libres de droits et reproductibles (non-hybrides F1 et non-OGM) - dont des centaines de variétés très peu cultivées, peu connues et parfois en voie de disparition - et qui milite pour la libération de la semence et de l'humus ainsi que pour la protection de la biodiversité alimentaire.

Tout commence en 2004 lorsque Kokopelli se voit poursuivie pour infractions aux règles de la commercialisation des semences, et ce, pour n'en avoir pas inscrites bon nombre au Catalogue officiel, en violation des dispositions du décret du 18 mai 1981.

Qu'est-ce que ce Catalogue officiel ?

Il est le catalogue des variétés autorisées à la commercialisation par le Ministère chargé de l'Agriculture. Toute variété de semences commercialisées se doit d'y être référencée, à raison de 500 € d'inscription en moyenne par variété.

Pourquoi Kokopelli n'y a-t-il pas inscrit certaines de ses semences ?

Tout « simplement » parce que ce Catalogue pose des conditions d'accès restrictives incompatibles avec les caractéristiques mêmes des variétés vendues par l'association ; conditions qui protègent un monopole de la semence hybride, des créations variétales issues de la recherche agronomique et protégées par un droit de propriété intellectuelle.

Les 3 principales conditions d'accès sont les suivantes : distinction, homogénéité, stabilité. Les variétés proposées par Kokopelli sont bien distinctes, mais ne sont ni homogènes ni stables. Homogènes ? > le patrimoine génétique de ces variétés n'étant pas strictement identique, les plants et fruits n'en seront pas exactement les mêmes. Stable ? > de même, la base génétique de ces plants et fruits étant issue de multiples croisements, rien n'en garantit la stabilité.

N'existe-t-il pas alors un régime particulier prévu pour le commerce pour les variétés dites « de conservation » ?

C'est ce qui avait été décidé en 1998. Des directives européennes annonçaient des conditions d'inscription assouplies pour ces variétés... mais dont l'application fut paralysée par une procédure de consultation du Comité permanent des semences qui n'émit aucun avis définitif sur la question. Le décret d'application des directives ne parut qu'en 2008, 10 ans plus tard.

La nouvelle directive sur « les variétés de conservation ». Pas d'illusions...

En effet ! Les conditions d'ordre géographique et quantitatif particulièrement restrictives pour l'admission au Catalogue de ces « races primitives... » entrent en contradiction évidente avec l'objectif de sauvegarde de la biodiversité qu'elle est censée servir !

D'une part, la restriction géographique, ne laissant pas « sortir » la variété de sa région d'origine, région fixée par l'État selon que cette variété y aura atteint son caractère distinctif, et d'autre part, la restriction quantitative, n'autorisant pas la commercialisation des semences de conservation au-delà d'une quantité nécessaire à ensemencer 100 ha (en France, 25 millions d'hectares sont consacrés à l'agriculture) ou, ne pouvant excéder entre 0,3 et 0,5 % de la quantité de semences de la même espèce utilisée sur tout le territoire d'un état membre au cours d'une période de végétation.

Kokopelli, si elle gagna les premiers rounds contre une législation par trop controversée, perdît des années plus tard face à l'acharnement des multinationales à vouloir écraser un potentiel qu'il fallait croire dérangeant, inquiétant et prometteur.

Les « dangers » des semences de conservation

•  l'autonomie des paysans grâce à la reproduction naturelle des semences non hybrides et donc... une perte des parts de marché à ceux qui bénéficient du monopole que leur confère le Catalogue officiel ;
•  des semences créées naturellement qui s'adaptent à l'écosystème environnant et donc, résistantes ;
•  le maintien de la biodiversité des espèces végétales ;
•  ...

Pouvons-nous alors cultiver nos jardins, produire nos propres graines et les échanger ?

Les législations évoquées ci-dessus concernent davantage les producteurs, le domaine de la commercialisation. Mais il semble que la Commission européenne prépare une loi pour les particuliers, qui bientôt viserait l'illégalité de cultiver des semences non approuvées par une nouvelle autorité, l'Agence européenne des variétés végétales. On a du mal à imaginer que demain, l'on ne puisse plus cultiver les salades de son choix dans son jardin. Une chose est certaine, il n'est pas venu, le jour où les cultivateurs s'arrêteront de produire, « aux dépens » des tireurs de ficelles du monopole semencier, des fruits et légumes « illégaux ».

L'importance de notre rôle à chacun

Si les petits producteurs sont étouffés par des lois qui favorisent la gestion monopolistique des ressources de la planète par les multinationales, c'est à nous, tout un chacun, que revient le rôle de renforcer cette lutte pour la sauvegarde des variétés anciennes. Comment ? Tout simplement en cultivant et en produisant selon le bon sens :

Les graines vendues par Kokopelli ne sont pas reprises dans la commercialisation de masse, qui propose davantage des graines hybrides issues de ce monopolitarisme totalitaire. Cultiver et produire selon le bon sens, c'est non seulement se procurer des graines dignes de ce nom, c'est-à-dire non-hybrides et non-OGM, mais aussi, cultiver des variétés anciennes. Dès lors, c'est à chacun d'entre nous qui cultivons ou en avons la possibilité de décider de participer à ce que demain, nous puissions découvrir des saveurs oubliées et partager à nos enfants le goût de l'authentique et de l'essentiel.